Publié le 5 juin 2024par Frédéric Fortin , Épique communication pour Localtis Energie, Europe et international Une nouvelle fois l’association Amorce se fait Cassandre (voir notre article du 28 mai). Cette fois, c’est la transition énergétique du pays qui la préoccupe. "C’est presqu’une conférence de presse d’alerte que l’on organise aujourd’hui", déclare d’emblée le délégué général de l’association, Nicolas Garnier, ce 4 juin. L’association n’est toutefois pas la seule à tirer le signal d’alarme, comme le dévoile l’expert : "
Publié le 16 janvier 2018par Jean-Noël Escudié / P2C Hauts-de-France Social, Logement social, Organisation territoriale, élus et institutions, Sécurité A l'occasion de son déplacement de ce jour à Calais (voir encadré ci-dessous), Emmanuel Macron a visité le centre d'accueil et d'examen des situation (CAES) de Croisilles, entre Arras et Bapaume, à une centaine de kilomètres de Calais. Lors de la création du premier CAES à Calais, en août dernier, la préfecture du Pas-de-Calais avait indiqué que la vocation de ces structures expérimentales est "
Les textes européens sur la réforme de la politique régionale sont arrivés tard et les négociations démarrent péniblement, sous l’effet conjugué de la prise de fonction récente de certains gouvernements (Espagne, Finlande) ou d’élections qui vont avoir lieu, comme en France.
La présidence danoise de l'UE a, de son côté, fait le choix de se consacrer aux discussions budgétaires pour 2014-2020, laissant à la présidence chypriote le soin de s’occuper, à partir de juillet, des aspects déterminants de la réforme des fonds structurels.
Publié le 17 décembre 2020par Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Justice, Sécurité Bis repetita. Après avoir fait de la délinquance du quotidien la priorité de sa politique pénale générale, conformément aux orientations du Premier ministre, le garde des Sceaux vient de demander aux procureurs "de promouvoir une justice de proximité, déclinée dans une acceptation géographique, temporelle et institutionnelle", pour répondre à la petite délinquance qui "altère la tranquillité publique, dégrade les conditions de vie et donne l'impression d'une impunité de [ses] auteurs"
En plus d'un vœu en faveur du dégrèvement à 100% de la taxe d'habitation dans l'attente d'une réforme de la fiscalité locale, le Comité des finances locales (CFL) a adopté le 3 juillet des propositions d'évolution de la dotation d'intercommunalité, l'une des dotations que l'Etat attribue aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre (la délibération est à télécharger ci-dessous). L'instance les a approuvées à "l'unanimité des suffrages exprimés"
Publié le 5 février 2015par T.B. / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Dans la soirée du 4 février, la commission des lois a poursuivi l'examen des amendements au projet de loi Notr. Fait sans doute le plus marquant, elle a adopté un amendement socialiste posant le principe de l'élection au suffrage universel direct de l'assemblée délibérante de tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
Publié le 25 mars 2019par Lucas Boncourt / EVS pour Localtis Infrastructures numériques, THD, Transport et mobilité décarbonée Les sénateurs ont examiné le 21 mars le volet "données" du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Son titre 2 transpose le règlement européen 2017/17 qui impose d'ouvrir l'ensemble des données relatives aux déplacements. Les opérateurs publics comme privés de transports, de stationnement (voirie ou en ouvrage) ainsi que les "
Après avoir mené plusieurs actions sur le patrimoine bâti, le PNR des Caps et Marais d'Opale veut aller plus loin, notamment en incitant les intercommunalités à élaborer des PLUI les plus qualitatifs possibles. "Depuis 2013, l’équipe urbanisme propose aux EPCI lançant un PLUI un accompagnement à la carte", indique la chargée de mission patrimoine culturel au PNR, Delphine Panossian. Lorsque la communauté de communes de Desvres-Samer (Pas-de-Calais, 31 communes, 21.994 habitants) lance début 2013 son projet de PLUI, les élus s’interrogent : "
Publié le 10 septembre 2019par Jean Damien Lesay pour Localtis Jeunesse, éducation et formation L'association Familles de France s'est spécifiquement intéressée au coût de la rentrée en classe de sixième. Le prix du panier moyen relevé par ses adhérents se compose de 45 références scolaires dont 17 fournitures de papeterie, 25 fournitures scolaires (cartable, calculatrice, etc.) et 3 articles de sport, tous relevant d'un "bon rapport qualité prix". Résultat : le coût de la rentrée scolaire 2019 s’élève selon son enquête à 195,58 euros en moyenne par élève en sixième, soit une augmentation de 1,84 euro (+0,95%) par rapport à la rentrée 2018.
Les députés ont achevé, vendredi le 29 novembre 2013, l'examen du projet de loi relatif à la loi de programmation militaire (LPM) pour la période 2014-2019. Ils ont notamment adopté les nouvelles dispositions sur les services de renseignement destinées à lutter contre le terrorisme. Au-delà de ce sujet sensible, les débats ont été émaillés de nombreuses inquiétudes concernant les restructurations à venir. Le texte, qui a été voté par le Sénat le 21 octobre, prévoit une nouvelle réduction d'effectifs de 23.